Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J
JOUCOMATIC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1487823
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2008
J de JOUCOMATIC

Présentation de la marque J

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) JOUCOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUCOMATIC domicilié(e) 32 avenue Albert 1er, B.P. 312, 92506 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2121643) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINé domicilié(e) (dossier no 2121643) - France.

La marque J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J est expirée depuis le 28 juillet 2008.

JOUCOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : CNOMAIR , MINITOR , JC , JOUVENEL & CORDIER , MODULOG , DYNELEC , DYNATOR


JOUCOMATIC S.A. Société Anonyme - 32 avenue Albert 1er, B.P. 312, 92506 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2121643) - France - SIREN 775729098


CABINET ARMENGAUD AINé - (dossier no 2121643) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1998 n°2121643 - Publication au BOPI 1998-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Robinetterie électrovannes, - distributeurs pneumatiques et hydrauliques, - électro-aimants, - servomoteurs, - vannes motorisées, équipements pneumatiques, vérins pneumatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.